Propriétaire du site internet : Kalck Ania
Raison sociale : lllustrial
Forme juridique : micro entreprise/artiste auteur
Adresse : 3 Place Saint Thomas 67 000 Strasbourg
Adresse de courrier électronique : illustrial.ania@gmail.com
N°de téléphone : 07.88.73.90.91
Siret : 99460453600015
RCS 994 604 536 R.C.S Strasbourg
Crédits photos/illustrations : Illustrial
Webdesigner et hébergeur : Création du site internet - Jo Fery https://jofery.fr/
Hébergeur du site internet : https://webflow.com/
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet lllustrial.
Le site internet https://www.illustrial.fr/ est un service de : l'entreprise individuelle illustrial
Siren : 994604536
Siret : 99460453600015
Forme juridique de l’entreprise : micro entreprise / artiste auteur
Adresse : 3 Place Saint Thomas 67 000 Strasbourg
Numéro de téléphone : 07.88.73.90.91
Adresse : https://www.illustrial.fr/
Email : illustrial.ania@gmail.com
Le site internet lllustrial commercialise les produits suivants : illustrations, objets illustrés, illustrations personnalisées. Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de ventes antérieurement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente expriment les obligations des parties, et conviennent qu'elles régissent exclusivement leur relation. Elles sont accessibles sur le site internet lllustrial et prévaudront sur tout autre version ou tout autre document. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur au jour de la conclusion du contrat. Les présentes conditions générales de vente demeureront en vigueur jusqu'au 05 Janvier 2029. Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site internet Illustrial à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.
Les présentes conditions générales de vente ont pour but d'expliquer les droits et obligations du client et du vendeur dans le cadre des achats directs via le site web https://www.illustrial.fr/, ainsi que les ventes issues des commandes personnalisées. Ces achats concernent les produits suivants : illustrations et objets illustrés, illustrations personnalisées.
Le Client reconnaît avoir été informé par le Vendeur de manière lisible et compréhensible, au moyen de la mise à disposition des présentes Conditions Générales de Vente, préalablement à son achat immédiat ou à la passation de la commande et conformément aux dispositions de l'article L 221-5 du Code de la consommation :
- sur les caractéristiques essentielles des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité lui permettant d'acquérir les Produits en toute connaissance de cause, notamment en ce qui concerne leurs conditions d'utilisation. Les photographies et graphismes présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités essentielles.
- sur le prix des Produits et l'application d'un prix personnalisé sur la base d'une prise de décision automatisée et des frais annexes ou, en l'absence de paiement d'un prix, sur tout avantage procuré au lieu ou en complément de celui-ci et sur la nature de cet avantage.
- sur les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat de vente.
- en l'absence d'exécution immédiate de la vente, sur les délais de délivrance des Produits commandés.
- sur l'identité du Vendeur et l'ensemble de ses coordonnées.
- sur l'existence et les modalités de mise en œuvre des garanties (la garantie légale de conformité, garantie des vices cachés, éventuelles garanties commerciales) et le cas échéant, sur le service après-vente.
- sur la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées figurent dans les présentes Conditions Générales de Vente, dans les conditions prévues au Code de la consommation.
- sur le droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), les modalités de résiliation, le traitement des réclamations et autres conditions contractuelles importantes et, le cas échéant, sur les coûts de l'utilisation de la technique de communication à distance, l'existence de codes de bonne conduite et les cautions et garanties financières.
- sur les moyens de paiement acceptés.
Le fait pour un Client, de commander sur le site Internet Illustrial emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.
Sur le présent site internet Illustrial, le client a le choix entre deux services distincts : l'achat direct de biens disponibles sur le site internet Illustrial, ou la passation d'une commande personnalisée.
Dans le cas de l'achat direct d'un bien, le client a le choix parmi une sélection de produits sur le site internet lllustrial, il a la possibilité de passer sa commande en ligne au moyen du système d'achat qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles, l’aheteur sera informé de toute indisponibilité du bien commandé.
Pour valider sa commande, l’acheteur devra accepter les présentes conditions générales de vente, et choisir une adresse et un mode de livraison, puis procéder à la validation du mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive, lorsque l'acheteur aura la confirmation que sa commande a bien été prise en compte et payée intégralement, par le biais d'un courrier électronique récapiulatif et la facture de la dite commande qui seront envoyés par le vendeur.
Dans le cas des commandes personnalisées l'acheteur peut émettre sa demande de commande personnalisée au vendeur au moyen du formulaire disponible sur le site internet llustrial. Si levendeur accepte la demande personnalisée du client, celui-ci émettraensuite un devis que l'acheteur sera libre d'accepter ou non. Pourvalider sa commande, l’acheteur devra signer le devis accompagnédes conditions générale de vente dans les conditions décrites surcelui-ci et le renvoyer au vendeur. En signant ce devisl'acheteuraccepte les conditions générales de vente. Une fois la réceptiondu devis signé, l’acheteur doit procéder au versement del'acompte dû, au moyen d’un versement bancaire, pour pouvoirlancer la fabrication de sa commande personnalisée. Lavente sera considérée comme définitive lorsque l'acheteur aura laconfirmation que sa commande a bien été prise en compte, parl'envoi de la facture par courrier électronique,et l'acompte versédans son intégralité.Pourtoute question relative au suivi d'une commande, l’acheteur peutenvoyer un e-mail au vendeur à l'adresse suivante:lllustrial.ania@gmail.com
Les bons de commandes, factures et devis sont archivés sur un support fiable, pouvant être produit à titre de preuves de toute transaction.
Les produits réglementés par les présentes conditions générales de vente sont ceux disponibles uniquement via le site internet lllustrial, ainsi que les produits issus des commandes personnalisées du même vendeur. Les produits disponibles à l'achat direct sont décrits et présentés de la manière la plus précise possible. Les photographies et graphismes présentés sur le site internet Illustrial ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.
Les prix affichés sur le catalogue de la boutique en ligne ainsi que sur les devis et les factures sont exprimés en euros. Pour les achats directs, les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont facturés en supplément et affichés avant la validation de la commande. La TVA n'est pas applicable par l'article 293 B du code général des impôts. À compter du dépassement des seuils légaux, l’entreprise Illustrial sera assujettie à la TVA et les prix seront exprimés en TTC, incluant la TVA au taux applicable. Cette modification sera portée à la connaissance des clients avant toute commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les prix annoncés au moment de la commande initiale.
Dans le cas des achats directs via le site internet lllustrial, la passation de toute commande implique un règlement de l'acheteur. Le paiement du prix de la commande s'effectue en totalité au jour de la commande. Pour procéder au paiement, l'acheteur dispose de plusieurs méthodes de paiement : carte bancaire, visa, carte cadeau. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion ou livraison de commandes en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes de paiement officiellement accrédités. Le vendeur peut effectuer son droit de refus d'effectuer une commande d'un acheteur avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration uniquement si le litige est justifiable. Dans le cas des commandes personnalisées, la passation de toute commande implique un devis signé par l’acheteur, ainsi que le versement d’un acompte au moyen d’un versement bancaire. Le paiement du prix total de la commande s’effectue lorsque la commande finale est délivrée au client. Les modalités de paiement sont également expliquées clairement sur le devis, qui sont envoyés à l'acheteur. En cas de retard de paiement, le vendeur se réserve le droit d'interrompre la commande en cours, jusqu’au règlement des sommes dues par l'acheteur. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion ou livraison de commandes en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes de paiement officiellement accrédités. Le vendeur peut effectuer son droit de refus d'effectuer une commande d'un acheteur avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration uniquement si le litige est justifiable.
Les délais de livraison dans le cas d'un achat direct sur le site illustrial sont à compter à partir de la date d'enregistrement de la commande indiqué sur le mail de confirmation de la commande. Les délais de livraison sont ceux indiqués ci-dessous, sauf en cas de force majeure, ou en cas de période de fermeture de la boutique en ligne, qui seront clairement annoncés sur la page d'accueil du site internet. Les livraisons sont en France Métropolitaine, le délai est de 15 jours ouvrés, à compter d'un jour après la passation de la commande, selon les modalités suivantes : Mondial relais. En cas de dépassement du délai indiqué pour la livraison, le délai maximum applicable est de 30 jours ouvrés à compter après la passation de la commande. Si ce délai est dépassé, l'acheteur peut mettre en demeure le vendeur d'effectuer la livraison et/ou convenir d'un délai supplémentaire raisonnable auprès du vendeur. Il peut ensuite exercer son droit de résolution du contrat. Le contrat sera alors considéré comme résolu, sauf si le vendeur s'est exécuté entre-temps. Lorsque le contrat est résolu, le vendeur a l'obligation d'effectuer le remboursement de la totalité des sommes versées à l'acheteur, dans les 14 jours suivant la résolution du contrat. En cas d'indisponibilité du produit commandé, l'acheteur en sera informé dans les plus brefs délais, et aura la possibilité d'annuler sa commande et de demander le remboursement des sommes versées dans les 14 jours suivant le versement de l'acheteur. En cas de non conformité des articles, l'acheteur peut également annuler sa commande et faire la demande de remboursement, mais il peut également faire la demande d'échange du produit non conforme. En cas de colis non récupéré, aucun remboursement ne sera effectué, et une re-livraison au frais de l'acheteur lui sera proposé. Dans le cas des commandes personnalisées, la livraison se fait par envoi postal, via Mondial relais. Si les produits commandés n'ont pas été délivrés dans un délai de 10 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, le Client pourra notifier au Vendeur, dans les conditions prévues à l'article L 216-6 du Code de la consommation,
- soit la suspension du paiement de tout ou partie du prix jusqu'à ce que le Vendeur s'exécute, dans les conditions prévues aux articles 1219 et 1220 code civil (exception d'inexécution),
- soit la résolution de la vente, après avoir mis le Vendeur en demeure de s'exécuter dans un délai supplémentaire raisonnable non respecté par le Vendeur. La résolution peut être immédiate si le Vendeur refuse de s'exécuter ou s'il est manifeste qu'il ne pourra pas délivrer les produits ou si le délai de délivrance non respecté constituait, pour le Client, une condition essentielle de la vente. En cas de résolution de la vente, les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue. Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport.
Les produits commandés sont livrés selon les modalités ci-dessus. Lors d'une commande, l'acheteur indique l'adresse de livraison, si celle-ci est erronée ou incomplète, le colis sera renvoyé au vendeur. Dans ce cas, la réexpédition du colis est possible et doit être convenue entre l’acheteur et le vendeur. Il peut y avoir une refacturation des frais de réexpédition aux frais de l’acheteur, uniquement si l’erreur est imputable au consommateur. Dans ce cas, les tarifs seront communiqués à l’acheteur avant toute réexpédition. Lors de la livraison, si le colis est endommagé, il est fortement conseillé à l'acheteur de vérifier l'état des articles. Si les produits sont endommagés, il est conseillé à l'acheteur de prendre des photos des anomalies afin de pouvoir en informer le vendeur. Il a également la possibilité de refuser le colis en notant la cause du refus sur le bordereau de livraison.
11.1 Le vendeur est garant de la conformité des biens vendus, selon l'article L.217-4 du code de la consommation. En cas de mise en œuvre de la garantie légale de la conformité, l'acheteur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour demander la réparation ou le remplacement du bien, selon les conditions de coûts prévues par l'article L.217-17 du code de la consommation.
11.2 Garantie légales des vices cachés conformément aux articles 1641 et suivants du code civil, le vendeur est garant des vices cachés pouvant affecter le bien vendu. En cas de vices cachés, l'acheteur doit prouver que les vices existaient dès la vente du bien, et rendent le bien impropre à l'usage auquel il est destiné. Cela doit être fait dans un délais de deux ans à compter de la découverte du vice. Conformément à l'article 1644 du code civil, l'acheteur a le droit de choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation au près du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 jours suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat. Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet Illustrial, ou en cliquant sur le bouton "renvoyer ma commande", en bas de chaque page, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par le Vendeur, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la notification au Vendeur de la décision de rétractation. En cas d'exercice du droit de rétractation dans les conditions ci-dessus, l'acheteur a le choix entre demander l'échange du ou des produits achetés, ou leur remboursement, ainsi que les frais de livraison. L'échange est possible sous réserve de disponibilité des produits échangés.
Application du droit de rétractation pour les commandes personnalisées : l’article L. 221-28, 3° du code de la consommation précise que le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut pas être exercé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes conditions générales de ventes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil ou d'aléas sanitaires ou climatiques exceptionnels indépendants de la volonté des Parties.
Le contenu du site internet Illustrial est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Le Vendeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur la totalité du site et du droit de diffuser les éléments figurant sur son catalogue de vente en ligne, et notamment, les photographies, logo, et tout autre matériel pour lesquels le Vendeur a obtenu les autorisations nécessaires des personnes concernées. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
Les présentes conditions générales de vente, les devis et les contrats de passation de droits sont rédigés en langue française et seul le texte français ferait loi en cas de litige. Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’AME CONSO, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
- soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
- soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS.
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet Illustrial répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection optimale de ces données. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, Le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l'adresse du Vendeur, mentionnée ci-dessus. Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet Illustrial.